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Diffamation
envers un Rapatrié d'Algérie
(Au Tribunal correctionnel de Toulon)
Injurier quelqu'un en prétextant son origine Rapatriée d'Afrique du Nord peut être considéré comme du racisme... Ainsi en a décidé, lundi 12 novembre 2007, le tribunal correctionnel de Toulon, par un jugement sans doute inédit en France, en infligeant une amende de 1000 € à un habitant de La Garde pour sanctionner ses écarts de langage.
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« Vous n'êtes pas des Français »
Le 3 janvier 2007 dernier, un contentieux de longue date entre deux copropriétaires avait atteint un paroxysme verbal lorsque l'un des antagonistes - au patronyme pourtant nettement méditerranéen - avait publiquement traité l'autre« d'enculé de pied-noir ».
Pour faire bonne mesure, il avait encore ajouté : « La plus grande connerie que De Gaulle a fait, c'est de faire entrer les pieds-noirs; Defferre avait raison de vouloir vous jeter à la mer. Je suis allé en Algérie pour vous défendre, vous les pieds-noirs, vous n 'êtes pas des Français! »
Évidemment, la victime de ces insultes n'entendait pas rester sans réagir, et il a d'ailleurs été suivi par le parquet de Toulon, engageant des poursuites sur le fondement de la loi Gayssot (qui réprime le racisme).
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Audiencée lundi 12 novembre 2007, cette affaire n'a pas permis d'en savoir plus sur les raisons de cette haine des Rapatriés d'Algérie, le prévenu - qui n'avait pas désigné d'avocat - ayant refusé de s'expliquer.
La Licra également dédommagée
Le tribunal, présidé par Mme Isabelle Defarge, n'en a pas moins retenu sa culpabilité, donnant ainsi raison à la victime, représentée par Maitre François Coutelier, et lui accordant 1 € de dommages et intérêts ainsi que 1000 € au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. Également partie civile (le bâtonnier Jean-Guy Lévy), la Ligue contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Licra) a obtenu le même dédommagement. Le tribunal a aussi ordonné la publication du jugement dans la presse.
« Une identité reconnue »
Présidente du Cercle algérianiste de Toulon et de l'Union des amicales varoises de Rapatriés d'outre-mer,
Mme. Ghislaine Ruviera ne cachait pas sa satisfaction devant une telle décision. « Je suis ravie que notre identité soit respectée, comme pour tout être humain, quels que soient sa culture et son passé », indiquait-elle, tout en soulignant qu'elle ne connaissait pas l'affaire dont il s'agit. Néanmoins, remarquait-elle, « c'est une bonne chose parce que chacun a droit à son identité, à ce que soit reconnue son histoire ».
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