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Propos injurieux d'un patos envers un Rapatrié d'Algérie.
 
   
 
 
Diffamation envers un Rapatrié d'Algérie
(Au Tribunal correctionnel de Toulon)

Injurier quelqu'un en prétextant son origine Rapatriée d'Afrique du Nord peut être considéré comme du racisme... Ainsi en a décidé, lundi 12 novembre 2007, le tribunal correctionnel de Toulon, par un jugement sans doute inédit en France, en infligeant une amende de 1000 € à un habitant de La Garde pour sanctionner ses écarts de langage.


 

 
« Vous n'êtes pas des Français »

Le 3 janvier 2007 dernier, un contentieux de longue date entre deux copropriétaires avait atteint un paroxysme verbal lorsque l'un des antagonistes - au patronyme pourtant nettement méditerranéen - avait publiquement traité l'autre« d'enculé de pied-noir ».
Pour faire bonne mesure, il avait encore ajouté : « La plus grande connerie que De Gaulle a fait, c'est de faire entrer les pieds-noirs; Defferre avait raison de vouloir vous jeter à la mer. Je suis allé en Algérie pour vous défendre, vous les pieds-noirs, vous n 'êtes pas des Français! »
Évidemment, la victime de ces insultes n'entendait pas rester sans réagir, et il a d'ailleurs été suivi par le parquet de Toulon, engageant des poursuites sur le fondement de la loi Gayssot (qui réprime le racisme).

   

Audiencée lundi 12 novembre 2007, cette affaire n'a pas permis d'en savoir plus sur les raisons de cette haine des Rapatriés d'Algérie, le prévenu - qui n'avait pas désigné d'avocat - ayant refusé de s'expliquer.


La Licra également dédommagée


Le tribunal, présidé par Mme Isabelle Defarge, n'en a pas moins retenu sa culpabilité, donnant ainsi raison à la victime, représentée par Maitre François Coutelier, et lui accordant 1 € de dommages et intérêts ainsi que 1000 € au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. Également partie civile (le bâtonnier Jean-Guy Lévy), la Ligue contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Licra) a obtenu le même dédommagement. Le tribunal a aussi ordonné la publication du jugement dans la presse.


« Une identité reconnue »



Présidente du Cercle algérianiste de Toulon et de l'Union des amicales varoises de Rapatriés d'outre-mer,
Mme. Ghislaine Ruviera ne cachait pas sa satisfaction devant une telle décision. « Je suis ravie que notre identité soit respectée, comme pour tout être humain, quels que soient sa culture et son passé », indiquait-elle, tout en soulignant qu'elle ne connaissait pas l'affaire dont il s'agit. Néanmoins, remarquait-elle, « c'est une bonne chose parce que chacun a droit à son identité, à ce que soit reconnue son histoire ».